Évaluations psychiatriques et médico-psychologiques
Les évaluations psychiatriques et médico-psychologiques sont remboursées à 80% et limitées à une fois par an.
L’autorisation préalable du médecin-conseil n’est pas requise pour que ces prestations soient prises en compte pour le remboursement, et le plan complémentaire est applicable.
Psychothérapie
Le thérapeute doit être un psychothérapeute reconnu dans le pays où il exerce, et une prescription médicale est nécessaire, sauf si le thérapeute est psychiatre. En cas de consultation en ligne, le thérapeute doit être agréé dans le pays où il exerce.
La psychothérapie est remboursée selon les critères suivants:
Traitements en hospitalisation
Les frais d’hospitalisation sont remboursés conformément aux règles de remboursement applicables à l’hospitalisation. Dans ce cas, l’autorisation préalable est nécessaire, et le plan complémentaire est applicable.
Le traitement dispensé par le personnel de l’hôpital ou par un spécialiste externe est remboursé à 90%. Le plan complémentaire est applicable.
Traitements ambulatoires ou consultations en hôpital de jour
Le traitement ambulatoire prescrit et dispensé par un psychiatre ou prescrit par un médecin et fourni par un psychothérapeute agréé (par exemple, enregistré auprès de la FSP ou de l’ASP en Suisse) est couvert comme suit:
- Les consultations psychiatriques (y compris à distance/télémédecine) sont remboursées à 80%, jusqu’à un maximum de 12 séances par an, sans autorisation préalable, et avec application du plan complémentaire.
- La psychothérapie est remboursée à 80%, avec une limite de CHF 120.- par séance, et un maximum annuel de 50 séances. Pour les assurés de moins de 18 ans, aucune limite n’est appliquée au nombre de séances. Le plan complémentaire n’est pas applicable. Pour les personnes non directement à la charge du fonctionnaire, seules 35 séances par an sont remboursables. Une seule séance par jour est remboursable.
- Les consultations psychiatriques au-delà de 12 séances par an nécessitent une autorisation préalable du médecin-conseil. Si cela est justifié médicalement et approuvé à l’avance, elles seront remboursées à 80% pour le nombre de séances supplémentaires approuvées. Le plan complémentaire est applicable. En cas de refus ou sans autorisation préalable, le remboursement sera de 80%, avec un plafond de CHF 120.- par séance, dans la limite disponible des séances de psychothérapie.
- Les thérapies visant à aider les personnes atteintes de troubles du spectre de l’autisme (TSA), telles que l’analyse appliquée du comportement (ABA), la thérapie par le jeu, l’initiative pour le développement des relations (RDI), l’intégration sensorielle et les thérapies connexes, ainsi que toute autre thérapie du TSA cliniquement reconnue, sont couvertes à hauteur de 80 % et nécessitent une autorisation préalable. Le plan complémentaire s’applique. Les séances de psychothérapie et de psychiatrie, ainsi que les séances d’ergothérapie, d’orthophonie et de psychomotricité faisant partie du traitement du TSA, sont remboursables conformément aux règles de remboursement applicables à ces traitements, lesquelles sont précisées ci-dessus et ci-dessous.
- Les frais de séjour en foyer de jour ne sont pas remboursés.
Cures de sommeil
Les cures de sommeil en établissement nécessitent l’autorisation préalable du médecin-conseil et sont remboursées à 80%. Le plan complémentaire n'est pas applicable.