Appareils médicaux

Appareils prothétiques (hors soins dentaires)

Les appareils prothétiques sont remboursés à 80%.

Les appareils prothétiques suivants ne nécessitent pas d’autorisation préalable, uniquement une ordonnance médicale :

  • Déambulateurs
  • Corsets
  • Prothèses mandibulaires
  • Perruques en cas de cancer
  • Achat ou location de tire-lait
  • Pompes à insuline
  • Lecteurs de glycémie et bandelettes

Les chaussures orthopédiques, les lampes de luminothérapie, les appareils d’électrostimulation, ainsi que tout autre appareil médical non listé ci-dessus, nécessitent une autorisation préalable du médecin-conseil.

Les achats en ligne (y compris transfrontaliers) d’appareils prothétiques sont remboursables.
 

Plan principal et SPP (sauf personnes non directement à charge) Fonctionnaires titulaires d’un engagement temporaire (moins de 3 mois) Personnes non directement à charge
Applicabilité Oui Non Oui*
Ordonnance Requise N/A Requise
Autorisation préalable Requise (sauf pour les appareils listés ci-dessus) N/A Requise (sauf pour les appareils listés ci-dessus)
Taux de remboursement 80% N/A 80%
Plan complémentaire Non N/A N/A
* - - Non remboursable lors de la première année de couverture

Semelles orthopédiques sur mesure

Les semelles orthopédiques sur mesure sont remboursées à 80%, avec un plafond annuel de CHF 200.- et limitées à une paire par an, sous réserve d’une ordonnance médicale valide.
Une autorisation préalable n’est pas nécessaire, et le plan complémentaire n’est pas applicable.
 

Exception

Les talonnettes et semelles achetées en pharmacie ou en magasin spécialisé ne sont pas remboursées.

Plan principal et SPP (sauf personnes non directement à charge) Fonctionnaires titulaires d’un engagement temporaire (moins de 3 mois) Personnes non directement à charge
Applicabilité Oui Non Oui*
Ordonnance Requise N/A Requise
Autorisation préalable Non requise N/A Non requise
Taux de remboursement 80% (max. CHF 200.-, limité à une paire par an) N/A 80% (max. CHF 200.-, limité à une paire par an)
Plan complémentaire Non N/A N/A
* - - Non remboursable lors de la première année de couverture

Ceintures lombaires et orthèses articulaires

Les ceintures de soutien lombaire et les minerves ainsi que les dispositifs de soutien pour les articulations sont remboursés à 80%, avec un plafond de CHF 300.- par article, sous réserve d’une ordonnance médicale valide.
Une autorisation préalable n’est pas nécessaire, et le plan complémentaire n’est pas applicable.

Plan principal et SPP (sauf personnes non directement à charge) Fonctionnaires titulaires d’un engagement temporaire (moins de 3 mois) Personnes non directement à charge
Applicabilité Oui Non Oui*
Ordonnance Requise N/A Requise
Autorisation préalable Non requise N/A Non requise
Taux de remboursement 80% (max. CHF 300.- / article) N/A 80% (max. CHF 300.- / article)
Plan complémentaire Non N/A N/A
* - - Non remboursable lors de la première année de couverture

Fauteuils roulants

La couverture des fauteuils roulants est soumise à l’autorisation préalable du médecin-conseil et sujette à la présentation d’une ordonnance médicale valide ainsi qu’un devis. Après approbation, les frais sont remboursés à hauteur de 80%.

Le remboursement est limité à un fauteuil tous les cinq ans, avec les plafonds suivants :

  • CHF 3'500.- pour un fauteuil roulant manuel
  • CHF 5'000.- pour un fauteuil roulant électrique
  • CHF 17'000.- pour un fauteuil roulant électrique avec fonctions de verticalisation.

Ces plafonds comprennent les frais d’entretien. Le plan complémentaire n’est pas applicable.

Plan principal et SPP (sauf personnes non directement à charge) Fonctionnaires titulaires d’un engagement temporaire (moins de 3 mois) Personnes non directement à charge
Applicabilité Oui Non Oui*
Ordonnance Requise N/A Requise
Autorisation préalable Requise N/A Requise
Taux de remboursement 80% (selon les plafonds applicables indiqués sur cette page) N/A 80% (selon les plafonds applicables indiqués sur cette page)
Plan complémentaire Non N/A N/A
* - - Non remboursable lors de la première année de couverture

Appareils auditifs

Les frais relatifs aux appareils auditifs sont remboursés si l’utilisation de l’appareil est jugée comme nécessaire par un oto-rhino-laryngologiste. Un audiogramme doit être soumis avec la facture et l’ordonnance.

Les appareils auditifs sont remboursés à 80%, jusqu’à un plafond de CHF 2 600.- par appareil auditif ou par oreille, une fois tous les cinq ans. Les frais de réparation et de piles sont remboursables et déduits du plafond de crédit de cinq ans.

L’autorisation préalable du médecin-conseil n’est pas requise, et le plan complémentaire n’est pas applicable.

Plan principal et SPP (sauf personnes non directement à charge) Fonctionnaires titulaires d’un engagement temporaire (moins de 3 mois) Personnes non directement à charge
Applicabilité Oui Non Oui*
Ordonnance Requise N/A Requise
Autorisation préalable Non requise N/A Non requise
Taux de remboursement 80% (max. CHF 2,600.- / appareil / oreille / période de cinq ans) N/A 80% (max. CHF 2,600.- / appareil / oreille / période de cinq ans)
Plan complémentaire Non N/A N/A
* - - Non remboursable lors de la première année de couverture

Appareils respiratoires

Avec une ordonnance médicale valide, la période d’essai initiale des appareils d’assistance respiratoire, tels que le nCPAP, est remboursée à 80%, pour une durée maximale de six mois.

L’achat ou la location à long terme après la période d’essai est remboursé à 80 %, dans la limite de CHF 2'800.- sur une période de cinq ans, sur présentation d’une ordonnance médicale valide. Les frais de réparation et les piles sont également pris en charge dans la limite du plafond de remboursement de cinq ans.

Plan principal et SPP (sauf personnes non directement à charge) Fonctionnaires titulaires d’un engagement temporaire (moins de 3 mois) Personnes non directement à charge
Applicabilité Oui Non Oui*
Ordonnance Requise N/A Requise
Autorisation préalable Non requise N/A Non requise
Taux de remboursement 80% (max. CHF 2,800.- / période de cinq ans) N/A 80% (max. CHF 2,800.- / période de cinq ans)
Plan complémentaire Non N/A N/A
* - - Non remboursable lors de la première année de couverture

Lits et matelas médicalisés

Si médicalement nécessaire à la suite d’une chirurgie ou en raison d’une maladie chronique invalidante, les lits et matelas médicaux sont remboursables à hauteur de 80%. La prise en charge est soumise à l’autorisation préalable du médecin-conseil et limitée à CHF 3'000.- sur une période de cinq ans.

Plan principal et SPP (sauf personnes non directement à charge) Fonctionnaires titulaires d'un engagement temporaire (moins de 3 mois) Personnes non directement à charge
Applicabilité Oui Non Oui*
Ordonnance Oui Non Oui
Autorisation préalable Requise N/A Requise
Taux de remboursement 80% (max. CHF 3,000.- / période de cinq ans) N/A 80% (max. CHF 3,000.- / période de cinq ans)
Plan complémentaire Non N/A N/A
* - - Non remboursable lors de la première année de couverture