L’hospitalisation dans un établissement médical agréé (conformément aux articles VIII.4 et VIII.7 du Règlement) comprend les soins dispensés aux patients hospitalisés par le personnel de l’établissement ainsi que les autres services standards proposés par celui-ci. Les traitements et chirurgies ambulatoires effectuées dans un hôpital ne sont pas considérés comme des cas d’hospitalisation.

Le taux de remboursement dépend du type de chambre dans laquelle vous êtes hospitalisé :

• Le coût d’une hospitalisation dans une salle commune d’un établissement public est remboursé à 100%. En Suisse, cela s’applique aux salles communes comportant au moins six lits.
• Dans la plupart des autres cas, le coût de l’hospitalisation est remboursé à 90%. Cela s’applique aux séjours dans une chambre à deux lits ou semi-privée. Le plan complémentaire est applicable.
• Les frais d’une chambre privée ne sont remboursables qu’à hauteur de 90% du prix d’un séjour en chambre semi-privée dans le même établissement. Le plan complémentaire est applicable avec cette même limite.
• L’hospitalisation dans un établissement ne proposant pas de soins semi-privés et n’offrant que des chambres privées, agréé par les autorités sanitaires compétentes du pays concerné, est remboursée à hauteur de 75%. Dans ce cas, le plan complémentaire n’est pas applicable.

L’hospitalisation d’urgence est remboursée selon les mêmes taux que les séjours hospitaliers standard. Le fait qu’une situation soit qualifiée d’urgence n’implique pas un remboursement à 100%.

Compte tenu de ce qui précède, les frais strictement liés à votre séjour dans l’établissement (par exemple, lit, repas) sont remboursés au taux applicable parmi les options ci-dessus, tandis que tous les soins médicaux reçus (p. ex., chirurgie, analyses de laboratoire, examens) sont chacun remboursés selon les taux figurant à l’annexe III du Règlement.

Si un tarif forfaitaire est appliqué par l’établissement médical, les frais relatifs à votre séjour à l’hôpital seront considérés comme représentant 20% du montant total facturé et remboursés au taux applicable à la chambre. Les 80% restants du montant total facturé — incluant tous les examens, traitements et médicaments — sont remboursés à un taux forfaitaire de 90%. Dans ce cas, le plan complémentaire est applicable.

Si votre hospitalisation dépasse une durée de 30 jours, il est essentiel de demander l’autorisation préalable du médecin-conseil pour continuer à bénéficier de la couverture de l’UNSMIS.

Si vous décidez ou devez recevoir des soins médicaux (p. ex., hospitalisation, chirurgie) en dehors du lieu d’affectation ou du lieu de résidence, dans un endroit où les coûts médicaux sont plus élevés qu’à Genève, le remboursement ne dépassera pas les frais courants, raisonnables et habituels du traitement concerné dans le pays où il est effectué, ou le coût d’un traitement équivalent fourni dans le canton de Genève. Pour les règles spécifiques applicables aux États-Unis d’Amérique, veuillez consulter la page dédiée Traitements aux États-Unis.

À la suite d’une intervention chirurgicale ou de tout traitement en hospitalisation, la convalescence dans un hôpital ou dans un établissement semi-hospitalier est remboursée à hauteur de 80% pour une durée maximale de trente jours. Cela comprend les frais de séjour ainsi que tous les soins et traitements nécessaires reçus dans l’établissement agréé de votre choix.

Toute prolongation du séjour au-delà de trente jours est soumise à une autorisation préalable du médecin-conseil. Si elle est médicalement justifiée et approuvée par le médecin-conseil, à partir du trente et unième jour, tous les frais (hébergement, soins, traitements) peuvent encore être remboursés à hauteur de 80%, toutefois un plafond journalier de CHF 60.- est appliqué.